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Marques déposées par ESTIVAL Jacques
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HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION
ESTIVAL Jacques

Numéro de dépôt :
92410809
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION

Déposée le 13 mars 1992 par ESTIVAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est ESTIVAL Jacques, domicilié(e) 66, rue Denis Papin, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vital TAUPIN Avocat à la Cour - France.

La marque HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGH TECH CAR COMMUNICATION H.T.C COMMUNICATION est expirée depuis le 13 mars 2002.

ESTIVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HTC COMMUNICATION LE SUR-MESURE DE VOTRE TELEPHONE DE VOITURE JACQUES ESTIVAL , L'APPART L'IMMOBILIER AVANT TOUT


ESTIVAL Jacques - 66, rue Denis Papin, 78800 HOUILLES - France


Monsieur Vital TAUPIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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