Déposée le 9 octobre 1991 par monsieur ESTEVES Fernand Montée des Empereurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VIENNE),
la marque française « JARDINS MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur ESTEVES Fernand Montée des Empereurs domicilié(e) Meyssiez, 38440 ST JEAN DE BOURNAY - France.
La marque JARDINS MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS MINIATURES est expirée depuis le 9 octobre 2001.
Monsieur ESTEVES Fernand Montée des Empereurs - Meyssiez, 38440 ST JEAN DE BOURNAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Polantes vivantes de toutes natures. Tous supports de culture tels que pots à fleurs, bacs, jardinières, Produits de culture tels que terres, composts Accessoires de décoration miniatures en bois et en pierre tels que barrières, echelles, poteaux, bancs, tables, salons de jardin, poteaux de basket, moulin à eau, fermes, ruines, chateaux, villas, maisons de style, mas provencal, huttes, cabanes, tonnelles, pergolas, gloriettes, puits, murs et murettes, murs avec publicité, panneaux publicitaires, panneaux de signalisation, abris bus, trottoirs, bordures de trottoirs, ponts, véhicules, personnages (charette, voiture à cheval), animaux (poissons dans l'étang, vivarium, insectes, lézards), fontaines, ruisseaux, jets d'eau, étang, lampadaires, portails et portillons, pilliers de portail, dallages d'allée, murs en ruines, statues, nichoirs à oiseaux, kiosque
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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