Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIS ESTEVE TRADITION
Estève Regis

Numéro de dépôt :
98712399
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque REGIS ESTEVE TRADITION

Déposée le 6 janvier 1998 par Estève Regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIS ESTEVE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est Estève Regis, domicilié(e) Le Village, 26170 Le Poet en Percip - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTEVE Regis - France.

La marque REGIS ESTEVE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIS ESTEVE TRADITION est expirée depuis le 6 janvier 2008.

Estève Regis a également déposé les autres marques suivantes : PERCIPIA


Estève Regis - Le Village, 26170 Le Poet en Percip - France


ESTEVE Regis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales, miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.