EDITION DES P.O. LE CAP... ANNONCEZ LA COULEUR

ESTEVE Jean-Claude

Présentation de la marque EDITION DES P.O. LE CAP... ANNONCEZ LA COULEUR

Déposée le 25 mars 1994 par la société ESTEVE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITION DES P.O. LE CAP... ANNONCEZ LA COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société ESTEVE Jean-Claude domicilié(e) 50, rue Beausoleil, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 505 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl a suivre - France.

La marque EDITION DES P.O. LE CAP... ANNONCEZ LA COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITION DES P.O. LE CAP... ANNONCEZ LA COULEUR est expirée depuis le 25 mars 2004.

ESTEVE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des MAS , Domaine des Collines d'Or , Domaine THIBAULT , Domaine Combegautier