VINS ET NATURE esteve
Présentation de la marque VINS ET NATURE esteve
Déposée le 27 janvier 1999 par ESTEVE Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VINS ET NATURE esteve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VINS ET NATURE esteve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS ET NATURE esteve est expirée depuis le 27 janvier 2009.
ESTEVE Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354306 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10