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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement & Granulats
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Gravisable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gravisable
Esterel Terrassement & Granulats, SAS, 5320 RD 37

Numéro de dépôt :
3915449
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
Gravisable de Esterel Terrassement & Granulats

Présentation de la marque Gravisable

Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement & Granulats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gravisable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Esterel Terrassement & Granulats domicilié(e) Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 918 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Esterel Terrassement & Granulats, M. Ferro Gérard, 5320 RD 37 domicilié(e) Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France.

La marque Gravisable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gravisable est expirée depuis le 23 avril 2022.

Esterel Terrassement & Granulats a également déposé les autres marques suivantes : A.R.O. Amélioration Réduction Obtention ARO Amélioration Réduction Obtention


Esterel Terrassement & Granulats, SAS, 5320 RD 37 - Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France - SIREN 444918197


Esterel Terrassement & Granulats, M. Ferro Gérard, 5320 RD 37 - Route de Malpasset - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Matériaux de construction non métalliques.