SCADE SYSTEM
Présentation de la marque SCADE SYSTEM
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ESTEREL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCADE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCADE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCADE SYSTEM est expirée depuis le 29 novembre 2020.
ESTEREL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13