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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL TECHNOLOGIES
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SCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCADE
ESTEREL TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97684924
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2027

Présentation de la marque SCADE

Déposée le 30 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL TECHNOLOGIES domicilié(e) 14 à 15 place Georges Pompidou - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 612 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque SCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCADE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

ESTEREL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : SCADE DRIVE , ESTEREL STUDIO , SCADE TEST , SAFE STATE MACHINE , SCADE DISPLAY , Esterel Protocol Studio , SYSTEMHDL , ESTEREL TECHNOLOGIES , SCADE Suite , SCADE LIFECYCLE


ESTEREL TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 à 15 place Georges Pompidou - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 429612351


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Inscription le 18 mai 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°254616 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343888 - Publication au BOPI 2007-06-14

Inscription le 6 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347068 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334689 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 4 juin 1998 - Retrait partiel n°255563 - Publication au BOPI 1998-06-04

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Inscription le 1 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°700775 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650882 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

Outils de génie logiciel pour le développement et l'élaboration de logiciels d'applications critiques en temps-réel synchrones, à l'exclusion des applications au domaine portuaire et au domaine de la manutention en continu. Elaboration et conception d'outils de génie logiciel pour le développement et l'élaboration de logiciels d'applications critiques en temps-réel synchrones, à l'exclusion des applications au domaine portuaire et au domaine de la manutention en continu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.