ESTEREL INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme de Droit FranÇais
Numéro de dépôt :
1673764
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
Présentation de la marque DAKOTA
Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ESTEREL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAKOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEREL INTERNATIONAL domicilié(e) Route de Gournay, 76160 DARNETAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque DAKOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEREL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ESTEREL , PROMPTO , CARAMATIC
ESTEREL INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme de Droit FranÇais - Route de Gournay, 76160 DARNETAL - France
BUGNION ASSOCIES - France
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171485 - Publication au BOPI 1994-04-15
Véhicules, en particulier caravanes, notamment de tourisme, d'habitation, maisons mobiles ou maisons transportables
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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