Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE D'AZUR EVASIONS
ESTEREL CARS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94529228
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2024

Présentation de la marque COTE D'AZUR EVASIONS

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'AZUR EVASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS domicilié(e) ZI La Pallud - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 063 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COTE D'AZUR EVASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE D'AZUR EVASIONS est expirée depuis le 18 juillet 2024.

ESTEREL CARS a également déposé les autres marques suivantes : AVIABUS , AVIABUS


ESTEREL CARS, Société par actions simplifiée - ZI La Pallud - 83600 - FREJUS - France - SIREN 378063747


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 2 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191344 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331008 - Publication au BOPI 2001-09-17

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269952 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2014 n°2569753 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-16

Organisation de voyages, agences de tourisme, transport de voyageurs, réservation de places pour le voyage et les spectacles

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.