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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS
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AVIABUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVIABUS
ESTEREL CARS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93492531
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque AVIABUS

Déposée le 17 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS domicilié(e) ZI LA PALUD,83600 FREJUS (dossier no 2265847) - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 063 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2265847) - 75008 - France.

La marque AVIABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVIABUS est expirée depuis le 17 novembre 2013.

ESTEREL CARS a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR EVASIONS , AVIABUS


ESTEREL CARS Société par Actions Simplifiée - ZI LA PALUD,83600 FREJUS (dossier no 2265847) - 83600 - France - SIREN 378063747


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2265847) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265847 - Publication au BOPI 2004-05-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Errata - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190934 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331008 - Publication au BOPI 2001-09-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Services de transport de personnes et de marchandises, à l'exclusion des produits pétroliers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.