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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS
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AVIABUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVIABUS
ESTEREL CARS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1476740
Date de dépôt :
07/07/1987
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
17/11/2013
AVIABUS de ESTEREL CARS

Présentation de la marque AVIABUS

Déposée le 7 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « AVIABUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESTEREL CARS domicilié(e) ZI LA PALUD,83600 FREJUS (dossier no 2265848) - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 063 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2265848) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque AVIABUS est expirée depuis le 17 novembre 2013.

ESTEREL CARS a également déposé les autres marques suivantes : COTE D'AZUR EVASIONS , AVIABUS


ESTEREL CARS Société par Actions Simplifiée - ZI LA PALUD,83600 FREJUS (dossier no 2265848) - 83600 - France - SIREN 378063747


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2265848) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265848 - Publication au BOPI 2004-05-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation n°2025528 - Publication au BOPI 1994-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 19 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190934 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331008 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165626 - Publication au BOPI 1993-11-25

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.