Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit coeur à croquer
ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier

Numéro de dépôt :
3459253
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/10/2016
Petit coeur à croquer de ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier

Présentation de la marque Petit coeur à croquer

Déposée le 26 octobre 2006 par ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Petit coeur à croquer »

Le déposant est ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier domicilié(e) 2 Lot les pruniers, chemin des plâtrières,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mayeur Didier domicilié(e) 2 Lot les pruniers, chemin des plâtrières,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit coeur à croquer est expirée depuis le 26 octobre 2016.

ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier a également déposé les autres marques suivantes : Bonne nouvelle , Signe extérieur de bonheur , Calendrier de L'avant maman , Bébé Mobile , BIDO , ETOILE DE MERE , Il y a quelque chose de nouveau dans ma vie , SUPER COPINE , la famille s'agrandit , 't is voor maart


ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier - 2 Lot les pruniers, chemin des plâtrières,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Mayeur Didier - 2 Lot les pruniers, chemin des plâtrières,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523336 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Produits de l'imprimerie.

Linge domestique. Linge de lit.

Vêtements, chaussures chapellerie.