Marque expirée - Marque en non vigueur
ETOILE DE MERE
Numéro de dépôt :
3685985
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2019
Présentation de la marque ETOILE DE MERE
Déposée le 23 octobre 2009 par ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ETOILE DE MERE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE MERE est expirée depuis le 23 octobre 2019.
ESTENNE Cécile / MAYEUR Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13