Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est pour septembre
ESTENNE Cécile MAYEUR Didier

Numéro de dépôt :
3283686
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/04/2014
C\'est pour septembre de ESTENNE Cécile MAYEUR Didier

Présentation de la marque C'est pour septembre

Déposée le 2 avril 2004 par ESTENNE Cécile MAYEUR Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « C'est pour septembre »

Le déposant est ESTENNE Cécile MAYEUR Didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mayeur didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pour septembre est expirée depuis le 2 avril 2014.

ESTENNE Cécile MAYEUR Didier a également déposé les autres marques suivantes : C'est un garçon , C'est pour fevrier , C'est pour octobre , Bien naître , JANVIETTE , C'est pour avril , C'est pour juillet , Mother to be , Bébé de mars , C'est pour juin


ESTENNE Cécile MAYEUR Didier - 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Mayeur didier - 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 3 mars 2006 - Concession de licence n°429212 - Publication au BOPI 2006-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 3 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441713 - Publication au BOPI 2006-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523336 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Vêtements, chaussures. Chapellerie. Linge domestique, linge de maison, linge de lit. Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.