Déposée le 2 avril 2004 par ESTENNE Cécile MAYEUR Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « C'est pour novembre »
Le déposant est ESTENNE Cécile MAYEUR Didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mayeur didier domicilié(e) 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTENNE Cécile MAYEUR Didier - 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Mayeur didier - 41, avenue de la corse,13007 MARSEILLE - 13007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 3 mars 2006 - Concession de licence n°429212 - Publication au BOPI 2006-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 3 octobre 2006 - Changement d'adresse n°441713 - Publication au BOPI 2006-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523336 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Vêtements, chaussures Chapellerie linge domestique, linge de maison, linge de lit. bijoux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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