Marque enregistrée - Marque en vigueur

Force de l'Art
Madame Estelle Sessa

Numéro de dépôt :
4642210
Date de dépôt :
26/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2030
Force de l\'Art de Estelle Sessa

Présentation de la marque Force de l'Art

Déposée par voie électronique le 26 avril 2020 par madame Estelle Sessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Force de l'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame Estelle Sessa domicilié(e) 23 avenue Hoche - 53100 - Mayenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle Sessa domicilié(e) 23 avenue Hoche - 53100 - Mayenne - France.

La marque Force de l'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force de l'Art arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.


Madame Estelle Sessa - 23 avenue Hoche - 53100 - Mayenne - France


Madame Estelle Sessa - 23 avenue Hoche - 53100 - Mayenne - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Articles de papeterie ; affiches ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.