Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artisanat bijoux champêtres
ESTELLE POTERLOT
ENTREPRISE INDIVIDUELLE CREATION de BIJOUX – ACCESSOIRES de Mode ET OBJETS de DÉCORATION

Numéro de dépôt :
3284311
Date de dépôt :
06/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/04/2014
Artisanat bijoux champêtres de ESTELLE POTERLOT

Présentation de la marque Artisanat bijoux champêtres

Déposée le 6 avril 2004 par ESTELLE POTERLOT et CREATION de BIJOUX – ACCESSOIRES de Mode ET OBJETS de DÉCORATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Artisanat bijoux champêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont ESTELLE POTERLOT - France et CREATION de BIJOUX – ACCESSOIRES de Mode ET OBJETS de DÉCORATIONTODO domicilié(e) 2, grande rue,54740 GERMONVILLE - 54740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTELLE POTERLOT domicilié(e) 2, GRANDE RUE,54740 GERMONVILLE - 54740 - France.

La marque Artisanat bijoux champêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisanat bijoux champêtres est expirée depuis le 6 avril 2014.


ESTELLE POTERLOT - France

ENTREPRISE INDIVIDUELLE CREATION de BIJOUX – ACCESSOIRES de Mode ET OBJETS de DÉCORATION - 2, grande rue,54740 GERMONVILLE - 54740 - France - SIREN 4


ESTELLE POTERLOT - 2, GRANDE RUE,54740 GERMONVILLE - 54740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Bijoux. Articles de mercerie (à l'exception des fils). Ceintures (habillement) et statuette en résine : tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.