Déposée le 19 mars 2008 par la société ESTELLE PERRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTSCAM »
Le déposant est la société ESTELLE PERRAUD domicilié(e) 15 RUE DE LA FENAISON,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 952 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVA DISTRIBUTION domicilié(e) 15 RUE DE LA FENAISON,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSCAM est expirée depuis le 19 mars 2018.
ESTELLE PERRAUD - 15 RUE DE LA FENAISON,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France - SIREN 492952833
EVA DISTRIBUTION - 15 RUE DE LA FENAISON,44119 GRANDCHAMP DES FONTAINES - 44119 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-17
Republication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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