Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par madame Estelle MOSSELY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESTELLE MOSSELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est madame Estelle MOSSELY domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque ESTELLE MOSSELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTELLE MOSSELY arrivera à expiration en date du 30 août 2026.
Mme. Estelle MOSSELY, c/o CPC & ASSOCIES - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France
LYNDE & ASSOCIES, M. Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; préparations pour bains et douches ; parfums ; crèmes solaires ; préparations d'écrans solaires ; produits pour les cheveux, à savoir lotions pour les cheveux, gels coiffants, cires et crèmes coiffantes, laques pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; produits de maquillage, masques de beauté, baumes pour les lèvres, démaquillants ; produits de rasage ; déodorants ; produits dépilatoires ;
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; logiciels de jeux électroniques utilisables par un téléphone portable ; cartouches de jeux électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données, logiciel d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels de jeux électroniques, informatiques et vidéo ; programmes de jeux électroniques, informatiques et vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargeables ; programmes informatiques téléchargeables destinés aux jeux électroniques ; jeux vidéo à savoir logiciels de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo ; Cédéroms et Dévédéroms comportant des enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeux électroniques, informatiques et vidéo fournis via Internet ; publications téléchargeables sous format électronique ; publications électroniques fournies à partir de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), boîtes en carton ou en papier, décalcomanies, drapeaux en papier, fanions en papier, figurines (statuettes) en papier mâché, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, rubans de papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières, cartes géographiques, guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets, livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, albums, almanachs, calendriers, éphémérides, catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches cartonnées, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts, cartes postales, clichés, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs, porte-documents, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; maroquinerie, sacs, sacs à main, sacs de sport, sacs à dos, portefeuilles, porte-monnaie ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir draps, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) pour le visage, serviettes de toilette (en matières textiles), linge de maison, linge de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit ; drapeaux non en papier ; fanions non en papier ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
Préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; barres de céréales ; barres de céréales hyper protéinées ; biscuits ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; produits de chocolaterie ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; ventes aux enchères ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de revues de presse ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; cours par correspondance ; académies (éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation d'événements sportifs et de compétitions ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes, notamment digitale ; services de publication de livres, y compris publication en ligne ; reportages photographiques ; prêt de livres ; épreuves pédagogiques ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; réservation de places de spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films (autres que publicitaires) et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; divertissements (jeux) en ligne.
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