Présentation de la marque QUILTENFRANCE & EUROSWAP
Déposée le 1 octobre 2001 par madame Estelle MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUILTENFRANCE & EUROSWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est madame Estelle MORIN domicilié(e) 41 r Jean Jaurès, 92300 Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle MORIN - France.
La marque QUILTENFRANCE & EUROSWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUILTENFRANCE & EUROSWAP est expirée depuis le 1 octobre 2011.
Madame Estelle MORIN - 41 r Jean Jaurès, 92300 Levallois-Perret - France
Madame Estelle MORIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles, linge de table, linge de maison, linge de lit Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Organisation de salons et d'expositions de travaux de dames à but culturels ou éducatifs
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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