Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Misstyl
ESTELLE INTERNATIONAL SARL
Numéro de dépôt :
3396097
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque Misstyl
Déposée le 7 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTELLE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Misstyl »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTELLE INTERNATIONAL domicilié(e) ZI Pilaterie, 4, Rue du Houblon,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 236 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Sophie CHENG domicilié(e) ZI Pilaterie, 4, Rue du Houblon,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTELLE INTERNATIONAL SARL - ZI Pilaterie, 4, Rue du Houblon,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France - SIREN 479236713
Mme Sophie CHENG - ZI Pilaterie, 4, Rue du Houblon,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438334 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
– cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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