Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Atelier du Gard
M. Estelle GUIGUET-CASALS

Numéro de dépôt :
4237906
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Atelier du Gard de Estelle GUIGUET-CASALS

Présentation de la marque Atelier du Gard

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur Estelle GUIGUET-CASALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier du Gard »

Le déposant est monsieur Estelle GUIGUET-CASALS domicilié(e) 1 rue des vignerons - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVOCAT BERMOND, M. François BERMOND domicilié(e) 10 rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Estelle GUIGUET-CASALS a également déposé les autres marques suivantes : ESTELLON FABRICATION FRANCAISE


M. Estelle GUIGUET-CASALS - 1 rue des vignerons - 30390 - DOMAZAN - France


CABINET AVOCAT BERMOND, M. François BERMOND - 10 rue Paul Riquet - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721657 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.