Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX DE L'OEUVRE DE L'ANNÉE - PRIX DE L'ARTISTE DE L'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS
Mme. ESTELLE FRANCÈS, Agissant pour le compte de la société "EFL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4137432
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
PRIX DE L\'OEUVRE DE L\'ANNÉE - PRIX DE L\'ARTISTE DE L\'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS de ESTELLE FRANCÈS

Présentation de la marque PRIX DE L'OEUVRE DE L'ANNÉE - PRIX DE L'ARTISTE DE L'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par madame ESTELLE FRANCÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIX DE L'OEUVRE DE L'ANNÉE - PRIX DE L'ARTISTE DE L'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est madame ESTELLE FRANCÈS domicilié(e) 25 RUE SAINT PIERRE - 60300 - SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ESTELLE FRANCÈS domicilié(e) 25 RUE SAINT PIERRE - 60300 - SENLIS - France.

La marque PRIX DE L'OEUVRE DE L'ANNÉE - PRIX DE L'ARTISTE DE L'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DE L'OEUVRE DE L'ANNÉE - PRIX DE L'ARTISTE DE L'ANNÉE ART CONTEMPORAIN ET SPECTACLES VIVANTS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

ESTELLE FRANCÈS a également déposé les autres marques suivantes : La Fabrique de l'Esprit , Pièces de collection


Mme. ESTELLE FRANCÈS, Agissant pour le compte de la société "EFL" en cours de formation - 25 RUE SAINT PIERRE - 60300 - SENLIS - France


Mme. ESTELLE FRANCÈS - 25 RUE SAINT PIERRE - 60300 - SENLIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.