Déposée par voie électronique le 11 février 2015 par mademoiselle Estelle FARGEAS et monsieur Alexandre BEDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Marcellaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Les déposants sont mademoiselle Estelle FARGEAS domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France et monsieur Alexandre BEDE domicilié(e) 3 rue Louise Michel - 92300 - Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Estelle FARGEAS domicilié(e) 31 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque La Marcellaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Marcellaise arrivera à expiration en date du 11 février 2025.
Mlle Estelle FARGEAS - 31 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France
M. Alexandre BEDE - 3 rue Louise Michel - 92300 - Levallois-Perret - France
Mlle Estelle FARGEAS - 31 rue Marius Aufan - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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