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Marques déposées par ESTELLE COLLARD
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ARTI LIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTI LIGNE
ESTELLE COLLARD
CECILE PHILIPPS

Numéro de dépôt :
3656929
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
ARTI LIGNE de ESTELLE COLLARD

Présentation de la marque ARTI LIGNE

Déposée le 12 juin 2009 par ESTELLE COLLARD et CECILE PHILIPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI LIGNE »

Les déposants sont ESTELLE COLLARD domicilié(e) 18 RUE DE BOISSY - 94370 - SUCY EN BRIE - France et CECILE PHILIPPS domicilié(e) 36 RUE JACQUES DORE - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTELLE COLLARD domicilié(e) 18 RUE DE BOISSY - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI LIGNE est expirée depuis le 12 juin 2019.


ESTELLE COLLARD - 18 RUE DE BOISSY - 94370 - SUCY EN BRIE - France

CECILE PHILIPPS - 36 RUE JACQUES DORE - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France


ESTELLE COLLARD - 18 RUE DE BOISSY - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°527572 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Les produits désignés ci dessus s appliquent au domaine du sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Engins de gymnastique rythmique et leurs contenants (housses, étuis, filets).

Présentation de produits et services sur tous moyens de communication pour la vente au détail. Vente au détail et en ligne de l'ensemble des produits désignés dans la demande.