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Marques déposées par estelle chaigneau
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com'cinelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

com'cinelle
estelle chaigneau

Numéro de dépôt :
3632014
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
com\'cinelle de estelle chaigneau

Présentation de la marque com'cinelle

Déposée le 23 février 2009 par estelle chaigneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « com'cinelle »

Le déposant est estelle chaigneau domicilié(e) 2 rue des artisans - 17290 - FORGES D'AUNIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, estelle chaigneau domicilié(e) 2 rue des artisans - 17290 - FORGES D'AUNIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque com'cinelle est expirée depuis le 23 février 2019.


estelle chaigneau - 2 rue des artisans - 17290 - FORGES D'AUNIS - France


estelle chaigneau - 2 rue des artisans - 17290 - FORGES D'AUNIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511473 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).