SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189
Présentation de la marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par mademoiselle Estelle BUGNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032283.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 est expirée depuis le 13 septembre 2023.
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01