Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189
Mlle Estelle BUGNI

Numéro de dépôt :
4032283
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 de Estelle BUGNI

Présentation de la marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par mademoiselle Estelle BUGNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle Estelle BUGNI domicilié(e) Le Zenith, 12 rue Simone de Beauvoir - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Estelle BUGNI domicilié(e) Le Zenith, 12 rue Simone de Beauvoir - 69007 - LYON - France.

La marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN SOCIETE POUR L ACCREDITATION ET LA FORMATION DES LABM RHONE ALPINS SELON LA NORME 15189 est expirée depuis le 13 septembre 2023.


Mlle Estelle BUGNI - Le Zenith, 12 rue Simone de Beauvoir - 69007 - LYON - France


Mlle Estelle BUGNI - Le Zenith, 12 rue Simone de Beauvoir - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.