Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Estelle BOULOUX
/
Bart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bart
Estelle BOULOUX

Numéro de dépôt :
4492720
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
Bart de Estelle BOULOUX

Présentation de la marque Bart

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par Estelle BOULOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Estelle BOULOUX domicilié(e) 56 Rue Dombasle - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Estelle BOULOUX domicilié(e) 56 Rue Dombasle - 75015 - Paris - France.

La marque Bart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bart arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Estelle BOULOUX - 56 Rue Dombasle - 75015 - Paris - France


Madame Estelle BOULOUX - 56 Rue Dombasle - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 5 juillet 2019 - Rejet partiel n°762070 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.