Déposée le 14 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE D'OCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) Zone industrielle Sud - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ernst & Young, Société d'avocats domicilié(e) 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.
La marque TERRE D'OCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEBAN, Société anonyme - Zone industrielle Sud - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 324369024
Ernst & Young, Société d'avocats - 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER Cedex 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524928 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-03-15
Produits pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; produits pour parfumerie ; produits de parfumerie ; produits pour parfums ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; parfums d'intérieur ; parfums d'ambiance ; bases pour parfums de fleurs ; eaux de senteur ; extraits de fleurs ; dispositif non électrique contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; bâtons de bois odorants ; pots pourris odorants ; cire à polir parfumée ; poudres pour aspirateurs. Matières éclairantes ; bougies parfumées, mèches ; cierges ; chandelles ; cires pour l'éclairage ; huiles pour les tissus. Céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal non compris dans d'autres classes, à savoir, porte-encens, coupe et coupelles, morceaux, boules et figurines parfumés ou à parfumer ; boules de céramique parfumées ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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