Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'AGRUMES
ESTEBAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4363555
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027

Présentation de la marque TERRE D'AGRUMES

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'AGRUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) Zone industrielle Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL domicilié(e) Zone industrielle Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France.

La marque TERRE D'AGRUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AGRUMES arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

ESTEBAN a également déposé les autres marques suivantes : AROMA AROMA BETA , TERRE D'OCRE , CARNET DE SENTEURS , SoinPlaisir , ESTEBAN , SOIR D'HIVER , Bâton d'éveil , FLEUR DE BOUGIE , CUBACAO , SOUS LES OLIVIERS


ESTEBAN, Société Anonyme - Zone industrielle Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 324369024


ESTEBAN, Mme. Sandrine GREVOUL - Zone industrielle Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Savons ; parfums ;

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients).