Déposée le 28 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUS LES FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) Zone industrielle le Gua Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine domicilié(e) Zone industrielle le Gua Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France.
La marque SOUS LES FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEBAN, Société anonyme - Zone industrielle le Gua Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 324369024
ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine - Zone industrielle le Gua Sud, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283328 - Publication au BOPI 2005-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591686 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; produits pour parfumer le linge; produits pour parfumerie; produits de parfumerie; produits pour parfums; bases pour parfums de fleurs; encens; eaux de senteur; extrait de fleurs; huiles pour la parfumerie; dispositifs contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches; cierges; chandelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; céramique parfumée; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes, à savoir vaisselle, feuilles en porcelaine, faïence, verrerie (objets de décoration); pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfums, brûle-parfums, flacons non en métal précieux; bougeoirs; porte-bougies; feuilles en céramique parfumée
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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