Déposée le 24 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIVOINE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Rue de la Prade, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine domicilié(e) Zone Industrielle Sud, Rue de la Prade, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France.
La marque PIVOINE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEBAN, Société anonyme - Zone Industrielle Sud, Rue de la Prade, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 324369024
ESTEBAN, Mme GREVOUL Sandrine - Zone Industrielle Sud, Rue de la Prade, BP 15 - 34880 - LAVERUNE - France
Inscription le 17 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°394826 - Publication au BOPI 2004-06-17
Inscription le 9 février 2005 - renonciation partielle n°407499 - Publication au BOPI 2005-02-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement avec limitation le 20 décembre 2013 n°2546758 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2013-12-20
Produits pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; produits pour parfumerie ; produits de parfumerie ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; eaux de senteur ; extraits de fleurs ; dispositif non électrique contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; bâtons de bois odorants ; cire à polir parfumée ; poudres pour aspirateurs. Matières éclairantes ; bougies parfumées ; mèches ; cierges ; chandelles ; huiles pour les tissus, tous ces produits étant uniquement des produits parfumés ou parfumant. Porte-encens ; coupe et coupelles destinées à la présentation des morceaux, boules et figurines ou autres produits parfumés et à parfumer ; boules de céramique parfumées ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum ; diffuseurs de parfum ; brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée pour la décoration ; produits parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal, tous ces produits étant uniquement des produits parfumés ou parfumant.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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