Déposée le 30 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TREFLE A 4 COEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) ZAC Descartes - rue du perpignan,
34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTEBAN, Société anonyme,
Mme GREVOUL Sandrine domicilié(e) ZAC Descartes - rue du perpignan,,
CS 40014 LAVERUNE,
34433 Saint Jean de Védas - France.
La marque LE TREFLE A 4 COEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEBAN, Société anonyme - ZAC Descartes - rue du perpignan,
34880 LAVERUNE - France - SIREN 324369024
ESTEBAN, Société anonyme,
Mme GREVOUL Sandrine - ZAC Descartes - rue du perpignan,,
CS 40014 LAVERUNE,
34433 Saint Jean de Védas - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764501 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Encens, bâton de bois odorants. Parfumerie ; produit pour parfumerie ; produit de parfumerie ; produit pour parfumer le linge ; produit pour parfum ; produits parfumés destinées à être humés ; parfums d'intérieur ; pot pourris odorants ; poudre pour aspirateurs. Base pour parfum ; extrait de fleur ; eaux de senteur ; eau de toilette, parfum. Huile pour la parfumerie ; huile pour le bain ; huile de bains ; huile à usage cosmétique ; huile de toilette. Dispositifs contenant du parfum ou parfumé en vue de parfumer la personne, le linge, l'atmosphère. Préparation cosmétique pour le bain ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produit d'hygiène à usage cosmétique pour le corps ; produit de soin de peaux et cheveux à usage non médical. ;
Matières éclairantes ; bougies parfumée ; mèches pour l'éclairage ; combustible et matières éclairante ; cierge ; chandelle. Bois de feu. ; bougies (éclairage).
Objet décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence, verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum, parfumés ou en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, le linge à savoir coupe coupelles, boules de céramiques, figurines (statuettes), porte-encens ; pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum destinés à parfumer l'atmosphère ; flacon non en métal précieux ; porte-bougies ; parfum sous forme de ceramiques parfumées.
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