Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONHEUR CHAMPÊTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) ZI Sud, 34880 LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Me Gilles VANGELISTI - France.
La marque BONHEUR CHAMPÊTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTEBAN SA - ZI Sud, 34880 LAVERUNE - France - SIREN 324369024
HSD ERNST & YOUNG Me Gilles VANGELISTI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37
Produits pour parfumer le linge, les tapis et l'atmosphère ; produits pour parfumerie ; produits de parfumerie ; produits pour parfums ; encens ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; huiles essentielles ; parfums d'intérieur ; bases pour parfums de fleurs ; encens ; eaux de senteur ; extraits de fleurs ; cosmétiques ; lotion pour les cheveux ; dentifrices ; savons ; dispositifs non électrique contenant du parfum en vue de parfumer l'atmosphère ; bâtons de bois odorants ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cire à polir parfumée ; poudres pour aspirateurs ; sels pour le bain, billes pour le bain. Matières éclairantes ; bougies parfumées, mèches ; cierges ; chandelles ; huiles pour les tissus. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal non compris dans d'autres classes, à savoir, porte-encens, coupe et coupelles, morceaux, boules et figurines parfumés ou à parfumer ; boules de céramique parfumées ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum ; flacons non en métal précieux ; bougeoirs ; porte-bougies ; figurines et coquillages (objets de décoration) en céramique parfumée ou à parfumer ; morceaux de céramique parfumée pour la décoration ; produits parfumés ou contenant du parfum, destinés à parfumer ou à être humés, en céramique, verrerie, porcelaine, faïence et métal. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes pour décorer et parfumer la maison, à savoir : feutrine parfumée, taffetas parfumée, pochettes parfumées en tissus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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