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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN
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Bâton de calme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bâton de calme
ESTEBAN SA

Numéro de dépôt :
99771322
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque Bâton de calme

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ESTEBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâton de calme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESTEBAN domicilié(e) ZI Sud, B.P. 15, 34880 LA VERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France.

La marque Bâton de calme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâton de calme est expirée depuis le 25 janvier 2009.

ESTEBAN a également déposé les autres marques suivantes : AROMA AROMA BETA , TERRE D'OCRE , CARNET DE SENTEURS , SoinPlaisir , ESTEBAN , SOIR D'HIVER , Bâton d'éveil , FLEUR DE BOUGIE , CUBACAO , SOUS LES OLIVIERS


ESTEBAN SA - ZI Sud, B.P. 15, 34880 LA VERUNE - France - SIREN 324369024


HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

. parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; . produits pour parfumer le linge, l'atmosphère ; . produits de parfumerie, produits pour parfums, base pour parfums ; . dispositifs contenant du parfum ou parfumés en vue de parfumer la personne, l'atmosphère, les matières textiles ; . dispositifs parfumés ou contenant du parfum destinés à être humés. . dispositifs parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. . dispositifs parfumés ou contenant du parfum destinés à parfumer ou à être humés en céramique, verrerie, porcelaine et faïence.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.