Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN
ESTEBAN Régis

Numéro de dépôt :
4370689
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/06/2027
LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN de ESTEBAN Régis

Présentation de la marque LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN

Déposée le 22 juin 2017 par ESTEBAN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est ESTEBAN Régis domicilié(e) Lieu dit Bragalina, Route de Cargèse - 20167 - ALATA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régis ESTEBAN domicilié(e) Lieu dit Bragalina, Route de Cargèse - 20167 - ALATA - France.

La marque LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAILLOTINES CONFISERIE DE LA CITÉ IMPERIALE MAISON ESTEBAN arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

ESTEBAN Régis a également déposé les autres marques suivantes : ICE PRIVILEGE ESTEBAN CORSICA , GR 20


ESTEBAN Régis - Lieu dit Bragalina, Route de Cargèse - 20167 - ALATA - France


Régis ESTEBAN - Lieu dit Bragalina, Route de Cargèse - 20167 - ALATA - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils de réfrigération.

Fruits secs, fruits conservés, gelées, confitures, oeufs.

Cacao, sucre, préparations faites de céréales, pâtisseries, confiseries, miel, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, présentation de produits pour tout moyen de communication pour la vente au détail, publicité en ligne sur un réseau informatique.