Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par monsieur Estéban FORNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAP FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Estéban FORNES domicilié(e) 12 A Mail Atlantis - 91300 - Massy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Estéban FORNES domicilié(e) 12 A Mail Atlantis - 91300 - Massy - France.
La marque VAP FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Estéban FORNES - 12 A Mail Atlantis - 91300 - Massy - France
M. Estéban FORNES - 12 A Mail Atlantis - 91300 - Massy - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques sans tabac à usage médical ; ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non ; cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non ;
Batteries et accumulateurs pour cigarettes électroniques, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques, Liquides pour cigarette électronique, e liquides, reservoirs eliquides, atomiseur, cartouches, cartomiseur et réservoirs pour cigarette électronique ;
Tabac ; cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes, cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes, électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets de cigares ; sacs à usage de rangements pour cigarettes électroniques, Batteries et accumulateurs pour cigarettes électroniques, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques, Liquides pour cigarette électronique, e liquides, reservoirs eliquides, atomiseur, cartouches, cartomiseur et réservoirs pour cigarette électronique ;
Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi que la médiation commerciale pour la vente de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical, cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques à usage médical, ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non, cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non, batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques, distributeurs d'arômes à usage médical, inhalateurs à usage médical, tabac, cigarettes, cigarillos et cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités, articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de cigares, sacs de rangement et étuis à destinations des cigarettes électroniques.
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