Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINO SANSO
ESTATE INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
94551131
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque LINO SANSO

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTATE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINO SANSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESTATE INTERNATIONAL domicilié(e) 56 boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 089 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTATE INTERNATIONAL - France.

La marque LINO SANSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINO SANSO est expirée depuis le 27 décembre 2004.


ESTATE INTERNATIONAL SARL - 56 boulevard de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 400089929


ESTATE INTERNATIONAL - France


Inscription le 13 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184323 - Publication au BOPI 1995-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Meubles, glaces (miroirs) cadres; articles (non compris) dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); ornements et décoration pour arbres de Noël.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].