Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS
/
DOMAINE DE L'EOUVIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'EOUVIERE
ESTANDON VIGNERONS, Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
4257636
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
DOMAINE DE L\'EOUVIERE de ESTANDON VIGNERONS

Présentation de la marque DOMAINE DE L'EOUVIERE

Déposée le 17 mars 2016 par la société ESTANDON VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'EOUVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS domicilié(e) les Consacs, 727 Bd Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline domicilié(e) les Consacs, 727 Bd Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France.

La marque DOMAINE DE L'EOUVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'EOUVIERE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

ESTANDON VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'AZUR


ESTANDON VIGNERONS, Union de Coopératives - les Consacs, 727 Bd Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline - les Consacs, 727 Bd Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.