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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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JAS DE COSTEVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAS DE COSTEVERT
ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4131927
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
JAS DE COSTEVERT de ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque JAS DE COSTEVERT

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAS DE COSTEVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque JAS DE COSTEVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAS DE COSTEVERT est expirée depuis le 6 novembre 2024.

ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES SOURCES , LES SANSONNETS , (Marque figurative) , FUNNY BULLES , Festi'Pamp , ESTANDON VIGNERONS , DIAMARINE , CASCADES , INSOLENCE D ESTANDON , COLLINES


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme. Céline LOPES - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.