Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRISE MARINE
ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4116918
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
BRISE MARINE de ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque BRISE MARINE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRISE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme. Lucie FOURASTIE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque BRISE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISE MARINE est expirée depuis le 10 septembre 2024.

ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES SOURCES , LES SANSONNETS , (Marque figurative) , FUNNY BULLES , Festi'Pamp , ESTANDON VIGNERONS , DIAMARINE , CASCADES , INSOLENCE D ESTANDON , COLLINES


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS - LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme. Lucie FOURASTIE - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.