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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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SAINT LOUIS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT LOUIS DE PROVENCE
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Cooperatives a Capital Variable

Numéro de dépôt :
4136266
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
SAINT LOUIS DE PROVENCE de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque SAINT LOUIS DE PROVENCE

Déposée le 24 novembre 2014 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT LOUIS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Celine domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque SAINT LOUIS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT LOUIS DE PROVENCE est expirée depuis le 24 novembre 2024.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Cooperatives a Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Celine - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ Les Baux de Provence ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-Vie de Marc Originaire de Provence ” et/ou “ Eaux-de-Vie de Vin Originaire de Provence ”.