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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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SAINT-LOUIS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-LOUIS BIO
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à capital Variable

Numéro de dépôt :
3914305
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
SAINT-LOUIS BIO de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque SAINT-LOUIS BIO

Déposée le 19 avril 2012 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-LOUIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE LUCIE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque SAINT-LOUIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-LOUIS BIO est expirée depuis le 19 avril 2022.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon , SAINT LOUIS DE PROVENCE


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE LUCIE - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.