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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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SAINT-LOUIS BIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-LOUIS BIO
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3160764
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/04/2022
SAINT-LOUIS BIO de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque SAINT-LOUIS BIO

Déposée le 22 avril 2002 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SAINT-LOUIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque SAINT-LOUIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-LOUIS BIO est expirée depuis le 22 avril 2022.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497407 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

- Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins de pays - Vins de consommation courante Tous élaborés à partir de raisins issus de l'agriculture biologique.