Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUMIERE DE PROVENCE
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4045728
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
LUMIERE DE PROVENCE de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque LUMIERE DE PROVENCE

Déposée le 8 novembre 2013 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LUMIERE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE Lucie domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France.

La marque LUMIERE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMIERE DE PROVENCE est expirée depuis le 8 novembre 2023.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE Lucie - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

“ Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine suivantes : Côtes de Provence, Coteaux Varois en Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Les Baux de Provence ”.