ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable
Numéro de dépôt :
4045728
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
Présentation de la marque LUMIERE DE PROVENCE
Déposée le 8 novembre 2013 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LUMIERE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE Lucie domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France.
La marque LUMIERE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 316265016
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme FOURASTIE Lucie - 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
“ Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine suivantes : Côtes de Provence, Coteaux Varois en Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Les Baux de Provence ”.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LUMIERE DE PROVENCE"