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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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HERITAGE DE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HERITAGE DE PROVENCE
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4198878
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HERITAGE DE PROVENCE de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque HERITAGE DE PROVENCE

Déposée le 23 juillet 2015 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERITAGE DE PROVENCE »

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque HERITAGE DE PROVENCE est expirée depuis le 23 juillet 2025.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , Les Bastidans , Fontaine de Saint Louis , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon , SAINT LOUIS DE PROVENCE


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721850 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine suivante : “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix en Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ”.