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Marques déposées par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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Fontaine de Saint Louis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fontaine de Saint Louis
ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3497247
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2027
Fontaine de Saint Louis de ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Fontaine de Saint Louis

Déposée le 24 avril 2007 par la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fontaine de Saint Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la société ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque Fontaine de Saint Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fontaine de Saint Louis arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : *LE TEMPS DES VIGNES* , SAINT-LOUIS BIO , LUMIÈRE DE PROVENCE ESTANDON , 'LES AGAVES' , HERITAGE DE PROVENCE , Les Bastidans , Cuvée Phocéenne , Madame , M Madame Estandon , SAINT LOUIS DE PROVENCE


ESTANDON VIGNERONS – LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647082 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.