Marque expirée - Marque en non vigueur

EUSKAL ETXEA MUNDUAN
ESTAGNANT Robert
FABAS Jean-paul
TEIXEIRA Carlos
LAPEYRINE Jean
QUENU Pierre-David
GARZOLI Sébastien

Numéro de dépôt :
3419178
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
EUSKAL ETXEA MUNDUAN de ESTAGNANT Robert

Présentation de la marque EUSKAL ETXEA MUNDUAN

Déposée le 27 mars 2006 par ESTAGNANT Robert, FABAS Jean-paul, TEIXEIRA Carlos, LAPEYRINE Jean, QUENU Pierre-David, GARZOLI Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUSKAL ETXEA MUNDUAN »

Les déposants sont ESTAGNANT Robert domicilié(e) 225 rue de la croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France, FABAS Jean-paul domicilié(e) appart 15, 14 rue Brillat Savarin,75013 PARIS - 75013 - France, TEIXEIRA Carlos domicilié(e) 8 chemin Pierre de Ronsard,92400 COURBEVOIE - 92400 - France, LAPEYRINE Jean domicilié(e) 47 rue Aristide Briand,92120 MONTROUGE - 92120 - France, QUENU Pierre-David domicilié(e) 77 rue Médéric,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France, GARZOLI Sébastien domicilié(e) 6 rue Albert SIMONIN,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARZOLI Sébastien domicilié(e) 6 rue Albert SIMONIN,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUSKAL ETXEA MUNDUAN est expirée depuis le 27 mars 2016.


ESTAGNANT Robert - 225 rue de la croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France

FABAS Jean-paul - appart 15, 14 rue Brillat Savarin,75013 PARIS - 75013 - France

TEIXEIRA Carlos - 8 chemin Pierre de Ronsard,92400 COURBEVOIE - 92400 - France

LAPEYRINE Jean - 47 rue Aristide Briand,92120 MONTROUGE - 92120 - France

QUENU Pierre-David - 77 rue Médéric,92250 LA GARENNE-COLOMBES - 92250 - France

GARZOLI Sébastien - 6 rue Albert SIMONIN,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


GARZOLI Sébastien - 6 rue Albert SIMONIN,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Porte-clefs de fantaisie.Produits de l'imprimerie ; adhésifs (autocollants).Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.Porcelaine ; faïence, bouteilles.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux de cartes ou de tables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.