Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU LA CABANNE
ESTAGER Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1398899
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2007

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU LA CABANNE

Déposée le 16 mars 1987 par ESTAGER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX CHATEAU LA CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESTAGER Jean-Pierre, domicilié(e) 35, rue de Montaudon, 33500 LIBOURNE (dossier no 2084456) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2084456) - France.

La marque VIEUX CHATEAU LA CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CHATEAU LA CABANNE est expirée depuis le 16 mars 2007.


ESTAGER Jean-Pierre - 35, rue de Montaudon, 33500 LIBOURNE (dossier no 2084456) - France


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2084456) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1997 n°2084456 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Vieux Château la Cabanne.